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Que vaut le compte d'auteur? 

 

Il arrive que l'écrivain, faute de trouver un éditeur, paie pour être édité. Il signe également un contrat, mais celui-ci ne doit pas être confondu avec un contrat d'édition. Dans ce type de contrat, l'auteur ne perçoit pas de " droits d'auteur " mais des " bénéfices " ou une " rétrocession sur les bénéfices". Ce contrat est donc un contrat de type commercial où l'auteur est le " client " d'un l'éditeur qui lui fournit une "prestation". Ce n'est pas l'éditeur qui commande un livre à l'auteur, mais l'auteur qui commande un livre à l'éditeur. Ce n'est pas l'éditeur qui finance la publication, mais l'auteur.

Cette notion de " bénéfices " a des répercussions autant au niveau social qu'au niveau fiscal. La rétrocession sur les bénéfices, assimilées à tort, parfois, à des " droits d'auteur " correspond à un pourcentage sur le prix de vente hors taxe du livre. En contrepartie, l'auteur ne fait aucune " cession " de ses droits : il les conserve dans l'intégralité. Autrement dit, s'il advenait que son livre devînt un best-seller courtisé par l'industrie cinématographique, il négocierait pour une montant bien plus important que ne le ferait un écrivain édité à compte d'éditeur. S'il advenait…

Parmi les contrats à compte d'auteur, il faut ranger le contrat de compte à demi pour la simple et bonne raison que c'est la loi qui l'indique : "Ne constitue pas un contrat d'édition, (..) le contrat dit de compte à demi. (..) Ce contrat constitue une association en participation (..)"

Qu'est-ce qu'un contrat de compte à demi ? Dans ce type de contrat, l'éditeur engage les fonds pour la publication, mais les bénéfices ou les pertes sont partagés entre l'auteur et l'éditeur. S'il y a bénéfices, l'auteur est certes gagnant, mais s'il y a pertes, l'auteur devra les partager avec l'éditeur.... ce qui ne va pas tout à fait dans le sens de l'édition, telle qu'on l'entend.  

Et pourtant le contrat à demi peut avoir des avantages, notamment dans le fait que l'auteur conserve tous ses droits et que sa part sur les bénéfices peut être bien plus importante que les seuls droits d'auteur habituellement consentis.

L'édition à compte d'auteur est-elle une arnaque ? 

Pendant longtemps l'édition à compte d'auteur fut considérée comme une arnaque. Pourquoi ? L'auteur finançait un intermédiaire pour être édité. Auprès des lecteurs, comme auprès des professionnels du livre, la publication d'un livre financée par son auteur était synonyme de " pénurie de talent ". L'écrivain affrontait un faux comité de lecture qui, de toute manière, acceptait le livre sans aucun critère de sélection. Il ne bénéficiait d'aucun soutien professionnel dans la correction de l'ouvrage. Il signait un faux contrat d'édition où la confusion était habilement entretenue entre " droits d'auteurs " et " rétrocession sur les bénéfices ". Enfin, l'auteur prenait le risque de se retrouver avec tous les exemplaires de son livre sur les bras, car l'éditeur ne pouvait lui garantir une diffusion correcte. Ce procédé de publication était extrêmement coûteux.Mais l'arnaque résidait surtout dans le fait que certains éditeurs publiaient à compte d'auteur sans le reconnaître officiellement. Le Calcre a longtemps dénoncé ces pratiques par le biais de l'annuaire des éditeurs qu'il publie et met a jour régulièrement, véritable bible de l'écrivain.

Il en est différemment aujourd'hui. Le compte d'auteur pratiqué dans l'édition en ligne a tendance à se développer. Tout d'abord, le coût investi par l'auteur est bien moindre. Soit le livre n'existe pas en version papier, il n'existe qu'en ligne, et dans ce cas l'auteur trouvera toujours un minimum de lecteurs pour l'investissement qu'il aura engagé. Soit le livre existe en version papier, en plus de la version en ligne, et dans ce cas, il est imprimé " à la demande ", c'est-à-dire que l'auteur sera sûr de vendre ce qu'il aura publié. Mais dans ce cas le prix du livre à l'unité sera plus cher, puisque l'impression se fera en quantité limitée.

Dans l'édition en ligne, le compte d'auteur peut revêtir différentes formes : l'auteur peut obtenir un véritable travail de corrections, de simplification des formalités et de diffusion auprès de l'éditeur, le tout sans cession de droits, comme il peut ne rien trouver du tout sinon un mise en ligne payante de son texte, à l'état brut, avec promotion aléatoire et, pire, cession de ses droits. Il lui appartiendra d'être vigilant quant au contrat signé. Mais, globalement, il sera toujours permis à un auteur inconnu de trouver un minimum de lecteurs, autres que ceux de son entourage, et donc de se faire connaître, ce qui est déjà un privilège considérable... au moins pour l'ego.

Parmi les sites web qui éditent à compte d'auteur, on peut citer à titre indicatif :

 

Sites utiles

 

Numilog http://www.numilog.com

Spécialiste de la création de e-books ou de e-documents à divers formats de lecture", Numilog publie des livres numériques et des livres-papier imprimés à la demande. Numilog numérise les livres et les diffuse via son site et sa librairie. L'écrivain conserve ses droits d'auteurs. Pour les livres numérisés, Numilog rétrocède un pourcentage sur la vente de chaque exemplaire commandé par le lecteur, mais laisse à l'auteur 100 % de ses "bénéfices" sur les livres imprimés en version papier.

Nouvelles Littératures http://www.nouvelleslitteratures.com

Nouvelles Littératures se compose de 2 entités. L'une, Nouvelles Littératures Editions, est un éditeur classique qui fait de l'édition à compte d'éditeur au format numérique et au format papier. L'autre, Pro-Libris, est un imprimeur à la demande qui propose des services annexes tels les corrections, le travail de mise en page, les formalités de dépôt.

Le Publieur http://www.lepublieur.com

C'est sur le site du Publieur qu'il est possible de télécharger le livre d'Eric Alphen intitulé " 7 ans de solitude ". Le Publieur propose l'impression de livres à la carte, la mise en page typographique et la création des couvertures, les formalités du dépôt légal et même un service de traduction. L'auteur percevra 50 % de droits d'auteur chaque fois que le livre sera téléchargé et 15 % chaque fois qu'il sera édité en exemplaire papier.

Publibook http://www.publibook.com

Publibook propose l'impression du livre à la demande et la réalisation de livres numériques consultés par e-book. L'auteur percevra 18 % de bénéfices sur le format papier et 36 % sur le format numérique

Le contrat à compte d'auteur

Le contrat signé entre l'éditeur (prestataire) et l'auteur (client) est un contrat de louage d'ouvrage . Il porte sur les modalités de publication, le prix à payer par l'auteur pour être publié, le prix de vente de l'ouvrage, le montant des "bénéfices rétrocédés" à l'auteur (Ils sont en moyenne de 20 % HT sur les " livres-papier " et de 50 % HT sur les livres en ligne, sachant que la TVA pour les livres-papier sera de 5,5% et de 19,6% pour les livres en ligne), les modalités de rétrocession (l'auteur reçoit une fois par an un relevé de compte), les " droits d'auteur " qui restent intégralement la propriété de l'auteur.

Avant de signer le contrat, un devis est fourni à l'auteur par le loueur d'ouvrage (l'éditeur).

A quoi ressemble un "contrat de louage d'ouvrage" ? Le modèle simplifié, ci-après, également concocté pour le compte du portail du livre, sera la meilleure illustration des différences qui existent entre un "contrat d'édition" et un "contrat de louage d'ouvrage".

 

Modèle de contrat