A COMPTE D'EDITEUR (mise à jour 02/2020)
Beaucoup d'auteurs qui n'ont jamais reçu un contrat d'édition, se demandent à quoi peut bien ressembler ce document et quel peut bien en être son contenu. Ils trouveront tout leur bonheur dans le contrat que nous avons concocté à partir de la législation sur la propriété littéraire et artistique (intégrée dans le Code de la Propriété intellectuelle) et à partir du "Code des usages en littérature générale" instauré en 1981, par le Syndicat National des Editeurs et le Conseil Permanent des Ecrivains.
Il est entendu que ce modèle de contrat n'est pas utilisé, la plupart des éditeurs ayant leur contrat-maison, mais il peut donner un aperçu de ce qu'est un contrat d'édition, des clauses qu'il doit comporter. Il permettra aux auteurs de le comparer à celui qu'ils s'apprêtent à signer. Les commentaires dont nous l'avons illustré aideront à mesurer l'étendue de la cession... ou concession.
On dit qu'un contrat d'édition doit être négocié. Il est très rare qu'un auteur, notamment inconnu, accepté par une maison d'édition, négocie quoi que ce soit, trop heureux d'être publié après des années à frapper vainement à la porte des éditeurs. Nous ne saurions qu'encourager cet enthousiasme à signer les yeux fermés...
Nous ne commenterons donc pas un modèle de contrat dans le but de le négocier, mais simplement pour donner un aperçu à l'auteur de ce que peut être un contrat d'édition que nous qualifierons d'idéal et pour répondre à la question essentielle que se posent tous les auteurs lorsque leur manuscrit est accepté : "Alors, combien?"
Modèle de contrat du Portail du Livre édition 2016, incluant les nouvelles dispositions de lois.
