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A COMPTE D'EDITEUR

Modèle de contrat (1)

MODELE DE CONTRAT D'EDITION

Entre :(nom de l'auteur)

(ci-après appelé(e) auteur)

Et : (nom de l'éditeur)

(ci-après appelé(e) éditeur)

Considérant que l'auteur déclare être titulaire des droits d'auteur relatifs à l'oeuvre littéraire intitulée (titre du manuscrit) (appelée l'oeuvre),

Considérant que l'éditeur désire reproduire, imprimer et commercialiser l'oeuvre dans une édition courante,

Considérant que l'auteur accepte de céder à l'éditeur et à ses ayants droits le droit de reproduire et diffuser l'oeuvre dans le public, moyennant compensation,

Il a été convenu ce qui suit :

1. Droits concédés

1.a. Etendue

Le droit concédé est un droit de représentation et de reproduction, d'adaptation et de traduction.

- La représentation consiste dans la communication de l'oeuvre au public par un procédé quelconque, et notamment : par récitation publique, exécution lyrique, représentation dramatique, présentation publique, projection publique et transmission radiophonique et télévisuelle, diffusion par internet.

- La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l'oeuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte : reproduction de l'oeuvre sous forme imprimée, sur tout support graphique, par voie de presse, photocopie....

- L'adaptation de l'oeuvre est faite sous forme de roman-photo, bande-dessinée...etc et reproduction sur tout support graphique.

- La traduction de l'oeuvre est faite dans toutes les langues et le droit cédé s'étend à l'adaptation ou la reproduction de l'oeuvre traduite sur tous supports

(Pour les oeuvres sous forme numérique le droit de reproduction et d'adaptation concerne l'enregistrement sous forme de CD-rom, d'e-book, cartes sim, clés usb, tous supports permettant le téléchargement ; le droit de représentation concerne la représentation par tous procédés actuels ou futurs de communication au public, par internet, intranet , télphones mobiles, consoles de jeux...etc, dans les établissements publics ou privés ; le droit de traduction concerne tous supports d'enregistrement numérique)

1.b. Durée

Cette cession est consentie pour tous pays, pour une durée de (préciser le nombre d') années. Le contrat est reconduit tacitement pour une durée de (préciser le nombre d') années sous réserve qu'il soit mis fin au contrat par lettre recommandé avec accusé de réception, par l'une ou l'autre partie, sous un délai de trois mois avant le terme du contrat.

(Idem pour les oeuvres sous forme numérique)

Commentaire : Les droits d'auteur appartiennent au créateur de l'oeuvre durant toute sa vie. A sa mort, ses héritiers prennent la relève, aux dernières nouvelles pour une durée de 70 ans, au terme de laquelle le livre entre dans le domaine public. C'est-à-dire qu'il peut être reproduit par n'importe qui et de n'importe quelle façon. La cession des droits d'auteur consiste à céder à un éditeur ce droit. Il en devient propriétaire, en contrepartie d'une rémunération versé à l'auteur. La cession des droits d'auteur peut se faire pour toute la vie, y compris les 70 ans après la mort d'un auteur, ou pour une durée limitée à 1 an, 2 ans, 5 ans. L'idéal évidemment est de céder ses droits pour une durée limitée. En cas de succès de l'oeuvre, d'une part, l'auteur pourrait renégocier le montant de ses droits, s'il reste chez le même éditeur ou s'il en change. D'autre part, si, fort de ce succès, il s'auto-édite, via internet par exemple, il aurait bien d'autres avantages à en tirer.

1.c. Exclusion aux droits concédés

Tout autre adaptation, transformation, arrangement ou reproduction de l'oeuvre, notamment dans le domaine audiovisuelle, reste la propriété de l'auteur. Les cessions portant sur les droits d'adaptation audiovisuelle font l'objet d'un contrat écrit sur un document distinct.

Commentaire : Depuis 1985, la partie qui concerne les droits d'exploitation audiovisuelle (adaptation télé, cinéma...) fait l'objet d'un contrat séparé. Mais la plupart du temps, il est joint en annexe dans le contrat que signe l'auteur. Il faut savoir que, pour un éditeur, miser sur une adaptation audiovisuelle de l'oeuvre est bien plus rentable que la seule publication du manuscrit.

2. Manuscrit

2.a. A propos du texte

L'auteur doit remettre à l'éditeur, dans un délai de (mentionner le nombre de) mois, un exemplaire du texte définitif et complet, en une forme qui permette la fabrication normale. Le manuscrit de l'oeuvre demeure la propriété de l'auteur qui pourra le récupérer s'il le souhaite après édition.

(Pour les oeuvres sous forme numérique, l'auteur cède à l'éditeur le droit de reproduire l'ouvrage en édition numérique)

Commentaire : La loi impose à l'auteur de présenter le manuscrit dans "une forme qui permette la fabrication normale". C'est-à-dire une fois les corrections terminées. Ce qui paraît logique, certaines clauses du contrat nécessitant de connaître l'ouvrage dans sa finalité. Mais ceci peut paraître gênant autant pour l'auteur que pour l'éditeur. On peut imaginer en effet que, sans contrat, l'auteur peut fort bien bénéficier de l'appui de l'éditeur en matière de corrections... puis disparaître au moment de signer le contrat. Comme on peut imaginer que l'éditeur fasse durer ces corrections, privant l'auteur de l'opportunité d'être édité plus vite ailleurs.

2.b. A propos des corrections

L'auteur s'engage à lire et corriger les épreuves de l'ouvrage que l'éditeur lui aura envoyées, et à les corriger sous un délai de (indiquer le nombre de) mois. Si ce délai n'est pas respecté, l'éditeur pourra transmettre les épreuves à un correcteur.

Si l'auteur souhaite des corrections après signature du bon à tirer, elles seront à sa charge.

(Pour les oeuvres numériques, il s'agira d'un "bon à diffuser". Le "bon à tirer" des ouvrages papier vaut "bon à diffuser" du livre numérique.)

3. Publication de l'oeuvre

3.a. Forme

L'éditeur s'engage à fabriquer l'édition dans la forme convenue (indiquer éventuellement quelle couverture, format, papier, caractères, nombre de pages...) et à faire figurer sur chaque exemplaire le nom de l'auteur ou son pseudonyme.

(Idem pour les oeuvres numériques sous réserve d'adaptation... Il est difficile d'indiquer un nombre de pages quand il s'agit de "pages internet")

3.b. Tirage

Le nombre minimum d'exemplaires constituant le premier tirage sera de : (nombre). L'auteur disposera de (nombre) exemplaires gratuits pour son usage personnel.

L'éditeur fera parvenir à l'auteur les justificatifs des tirages. Les dates de mise en vente, le prix de vente des exemplaires seront déterminés par l'éditeur qui tiendra l'auteur informé, ainsi que de la disponibilité en impression unitaire à la demande.

Commentaire : Si le livre est épuisé et n'est pas réimprimé, le contrat est résilié et l'auteur retrouve pleinement ses droits, y compris les droits cédés par l'éditeur à des tiers. Cette clause intervient suite à des abus éditoriaux dans le domaine du numérique. En effet certains éditeurs, estimant que le livre n'était tiré qu'à un seul exemplaire ou n'apparaissait qu'en ligne, conservaient les droits sur le livre tout en bloquant les tirages.