PUBLIER AUTREMENT (Mis à jour 02/2020)
Droits d'auteur
L'auteur auto-publié, soit parce qu'il est son propre éditeur, soit parce qu'il est édité à compte d'auteur, ne perçoit aucun droit d'auteur. Il est régi par le statut de travailleur indépendant. Il ne cède aucun de ses droits d'auteur ... et ne perçoit donc aucun "droit d'auteur". Il perçoit des bénéfices ou une rétrocession sur les bénéfices.
Certains publieur, en auto-publication à compte d'auteur, insère une clause contractuelle interdisant à l'auteur de publier ailleurs tant que le livre est mis à la disposition du public. Pour un livre en ligne le publieur n'a pas gros effort à fournir pour que le livre soit éternellement mis à disposition du public. Cette clause est donc abusive.
